Doctorat en Droit des Finances Publiques

Le droit des affaires et du commerce international est un secteur fort de la Faculté de Droit de Cornerstone Christian University. Les programmes de 3 ans (un an Intensif) spécialisés en Droit des affaires ont été créés pour répondre aux attentes et aux besoins des juristes francophones dans le contexte de la globalisation des marchés. L’accent est donc mis sur les relations économiques internationales. Les activités pédagogiques et la direction de la recherche sont orientées par le double perspectif, théorique et pratique, d’approfondissement des connaissances.

Ce doctorat a pour but de consolider les acquis des étudiants dans les disciplines fondamentales, de développer leur culture juridique et de leur permettre de mieux appréhender les enjeux économiques des contraintes et des choix juridiques.

Objectifs

Ce programme vise à former des chercheurs autonomes, capables d’apporter une contribution substantielle à l’avancement des connaissances de la science juridique.

Il doit permettre à l’étudiant d’atteindre les objectifs suivants :

  • Poursuivre des recherches originales, de façon autonome ;
  • Contribuer, de façon substantielle et directe, à l’avancement des connaissances ;
  • Interpréter des données relativement complexes ;
  • Acquérir un esprit critique envers sa discipline.

Ce doctorat fera de vous un chercheur autonome de haut niveau, capable d’apporter une contribution originale significative à l’un ou l’autre des domaines du droit.

Doctorat en droit administratif (Durée 3 ans à 5 ans)

Le programme de doctorat en droit des finances publiques comprend 72 heures de crédits. La fin de cette piste conduira à une maîtrise en Droit des affaires ou administratif.

Le but du programme de maîtrise des affaires (DFP.D) est de fournir au candidat une des compétences de pointe et d’affaires et de l’administration des idées par le biais de l’enseignement, la préparation et l’observation de ceux qui sont impliqués activement dans les affaires professionnelles ou de l’administration. Cornerstone met l’accent sur la connaissance et la compréhension plutôt que le degré réel lui-même. À cet effet, les exigences et les normes de CCU sont légèrement plus élevées sans aucun coût supplémentaire. Dès le début de votre premier cours jusqu’à l’obtention de votre diplôme, vous saurez que vous avez une connaissance plus grande sous votre ceinture et vous serez fier de votre diplôme.

Doctorat en Droit des Finances Publiques Crédits
SESSION I  
SEM701 Séminaire : Orientation et Présentation de matérielles de la Méthodologie de le recherche 1 crédit
DRT703 Méthodologie de la recherche en droit
Description : Présenter les implications d'une recherche juridique sur le plan méthodologique; examiner la question de l'analyse du droit, du raisonnement juridique et de la construction argumentative du droit; réfléchir sur les différentes théories d'interprétation juridique; sensibiliser les étudiants à l'importance de la cohérence; éveiller les étudiants à la multidisciplinarité et aiguiser leur sens critique vis-à-vis du droit et des phénomènes juridiques.
3 crédits
Épistémologie Juridique
Description : Introduction à l'épistémologie juridique. Analyse du critère de scientificité et de connaissance en droit. Analyse de différents paradigmes de sciences juridiques : le paradigme positiviste, le paradigme systémique, le paradigme herméneutique. Réflexion de façon critique sur les limites et les possibilités de ces théories. Acquisition d'un sens critique du droit et des phénomènes juridiques.
DRT713 Histoire du droit administratif 3 crédits
CAS703 Étude de cas I 3 crédits
SESSION II
DRT723 Droit administratif I (rev) 3 crédits
DRT743 Droit administratif II (rev) 3 crédits
DRT753 Droit administratif et action administrative T1 3 crédits
CAS713 Étude de cas II 3 crédits
SESSION III
SEM702 Séminaire 2 crédits
DRT803 Droit administratif  et le contentieux administratif T2 3 crédits
DRT813 Droit administratif et les sources formelles 3 crédits
DRT853 Étude de cas III 3 crédits
SESSION IV  
DRT893 Droit : Le français juridique 2 crédits
DRT803 Droit administratif: Le principes généraux 3 crédits
DRT813 Droit administratif au concours aux concours 3 crédits
SEM801 Séminaire 2 crédits
DRT873 Étude de cas III 3 crédits
SESSION V
DRT823 Droit des finances publiques (A acheter) 3 crédits
Macroéconomie financière (A acheter)
Macroéconomie financière (A acheter)
Étude de cas IV
DRT853 Droit administratif des biens 3 crédits
Clinique de Droit International Pénal et Humanitaire I
Description :La clinique est une activité universitaire menée par des équipes d'étudiants sous la supervision directe d'un professeur, qui vise à offrir du soutien et des services de recherche et de rédaction juridiques à des avocats, des organisations non gouvernementales (ONG) ou des victimes de violations de droits humains dans le contexte de dossiers ou d'initiatives juridiques liés au droit international pénal, humanitaire et de la personne.
3 crédits
DRT863 Jurisprudence en droit administratif 3 crédits
SESSION VI
Clinique de Droit de la Culture et du Droit D'auteur I
Description : Ce cours permet aux étudiants de répondre à un mandat de recherche ou de rédaction juridique confié à la Clinique par des organisations internationales, des organisations gouvernementales ou non gouvernementales, ou des professionnels du droit. Ce mandat peut être réalisé individuellement ou en équipe, sous la direction d'un professeur. Le travail réalisé par l'étudiant relève des domaines du droit de la culture et du droit d'auteur.
Clinique de Droit de la Culture et du Droit D'auteur II
Description : Ce cours permet aux étudiants de répondre à un mandat de recherche ou de rédaction juridique confié à la Clinique par des organisations internationales, des organisations gouvernementales ou non gouvernementales, ou des professionnels du droit. Ce mandat peut être réalisé individuellement ou en équipe, sous la direction d'un professeur. Le travail réalisé par l'étudiant relève des domaines du droit de la culture et du droit d'auteur, ou de leurs champs connexes.
SESSION VII
DRT883 Droit administratif 3 crédits
SESSION VIII
Stage D'enseignement dans une commune en Développement
Description : Stage d’enseignement de coopération d’une durée xxxxxxxxxx. Le stage doit permettre à l'étudiant d’acquérir de l’expérience à xxxxx et des compétences dans l’enseignement du droit au sein d’une xxxxxxx. Le stage amène aussi l'étudiant à réfléchir sur les enjeux de la coopération en développement et la problématique, à développer un réseau de contacts et à enrichir ses recherches en lien avec son projet d’études doctorales. Il comporte entre 20 et 25 heures d’enseignement au sein de l’établissement partenaire.
3 crédits
SESSION IX 3 crédits
Stage en Droit I
Description : Stage réalisé en milieu de travail qui doit permettre à l'étudiant de mettre en application les concepts juridiques et les méthodes de travail auxquels il a été initié. Des normes de sélection et de supervision s’appliquent.
3 crédits
SESSION X 3 crédits
SESSION XI 3 crédits
Stage en Droit II
Description : Stage réalisé en milieu de travail qui doit permettre à l'étudiant de mettre en application les concepts juridiques et les méthodes de travail auxquels il a été initié. Des normes de sélection et de supervision s’appliquent.
3 crédits
Développement des Habiletés D'enseignant-Chercheur : Le Métier De Professeur
Description : Ce cours aide le doctorant à développer des habiletés personnelles en vue de l’enseignement et de la recherche. Par son approche pratique, il le prépare aux différentes facettes du métier de professeur et à la complexité croissante de son contexte institutionnel.
3 crédits
SESSION XII 3 crédits
ACTIVITÉ DE RECHERCHE I
Description :Les activités de recherche réalisées dans le cadre d'un programme de doctorat visent à préparer la rédaction de la thèse, qui a pour objectif de démontrer que l'étudiant peut apporter une contribution originale à l'avancement des connaissances dans un domaine du savoir ou de l'art et qu'il est apte à poursuivre des travaux de façon autonome.
3 crédits
ACTIVITÉ DE RECHERCHE II
Description : Les activités de recherche réalisées dans le cadre d'un programme de doctorat visent à préparer la rédaction de la thèse, qui a pour objectif de démontrer que l'étudiant peut apporter une contribution originale à l'avancement des connaissances dans un domaine du savoir ou de l'art et qu'il est apte à poursuivre des travaux de façon autonome.
3 crédits
ACTIVITÉ DE RECHERCHE III
Description : Les activités de recherche réalisées dans le cadre d'un programme de doctorat visent à préparer la rédaction de la thèse, qui a pour objectif de démontrer que l'étudiant peut apporter une contribution originale à l'avancement des connaissances dans un domaine du savoir ou de l'art et qu'il est apte à poursuivre des travaux de façon autonome.
3 crédits
Habiletés en Recherche I :Description : Ce cours permet à l'étudiant de développer des habiletés liées à son champ de recherche et à son projet de thèse. 3 crédits
Habiletés en Recherche II :Description : Ce cours permet à l'étudiant de développer des habiletés liées à son champ de recherche et à son projet de thèse. 3 crédits
Habiletés en Recherche III :Description : Ce cours permet à l'étudiant de développer des habiletés liées à son champ de recherche et à son projet de thèse. 3 crédits
SEM802 Séminaire : 3 crédits
SESSION IV - Les travaux de de mémoire
SEM701 Séminaire de projet de mémoire MEM
SEM702 Séminaire Revue des littératures MEM
SEM703 Séminaire de la rédaction du mémoire MEM
DRT900 Cours : Projet de Mémoire (de 250 à 300 pages) en considérant ces cinq étapes :
  1. Choisissez un sujet de votre choix
  2. Présentez votre avant-projet pour la révision et l’approbation
  3. Rédiger votre mémoire et présenter à votre encadreur et le département de recherche pour la révision
  4. Présentez votre mémoire finale pour la soutenance
  5. Réussissez votre soutenance
12 crédits